Nous sommes le 20 Nov 2019, 20:59




Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 2 messages ] 
Statutes of The league 
Auteur Message
Prince d'Orl
Avatar de l’utilisateur

Messages: 3020
Localisation: Orléans, Centre [France]
Message Statutes of The league
Version Française a écrit:

Ligue Internationale de Dungeon Twister
Gauron Guillaume, 33 rue des 3 bornes, 75011 Paris

STATUTS

ASSOCIATION LOI 1901

Entre les soussignés fondateurs :

- Monsieur GAURON Guillaume né le 12 Décembre 1980 à Paris 11è (75), de nationalité Française demeurant au 33 rue des 3 bornes, 75011 Paris.
- Monsieur SANSOT François né le 18 Novembre 1979 à Argenteuil (95), de nationalité Française demeurant au 5 avenue du Général de Gaulle, 95230 Soisy Sous Montmorency.
- Monsieur BARUSSEAUD Patrick né le 20 octobre 1968 à Bordeaux (33), de nationalité Française demeurant au 98 avenue de Saige, résidence les acacias, Bat D3, appt 281, 33600 Pessac.
- Monsieur WIELS Fabrice né le 21 octobre 1970 à Montignies le Tilleul (Belgique), de nationalité Belge demeurant au 15 rue du raccord, 6200 Chatelet, Belgique.
- Monsieur BONDON Pascal né le 14 mai 1978 à La Garenne Colombes (92), de nationalité Française demeurant au 61 boulevard National, 92250 La Garenne Colombes.

Article 1 – Forme – Dénomination

Il est crée sous la forme d’une association, régie par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ainsi que par les présents statuts.

La dénomination sociale de l’association est :

« LIGUE INTERNATIONALE DE DUNGEON TWISTER »
(Ci-après appelée « la Ligue »).

Article 2 – Objet –

Cette association a pour objet :

• Promouvoir une dynamique ludique et artistique dans le cadre du jeu Dungeon Twister.
• Coordonner et soutenir l’action de ses membres dans le cadre du jeu Dungeon Twister.
• La Ligue assurera également des activités de diffusion auprès du grand public.

L’association « Ligue Internationale de Dungeon Twister» est laïque, apolitique et respectueuse des convictions personnelles et religieuses de ses adhérents.

Article 3 – Adresse –

Le siège social de la Ligue est fixé par convention à Paris. Il pourra être transféré par décision du Bureau, et sera alors notifié dans le Règlement Intérieur dans l’attente de la modification des Statuts.

Article 4 – Durée –

L’association est constituée pour une durée illimitée à compter de sa déclaration préalable effectuée auprès de la Préfecture de Police (Bureau des Associations, 12 quai de Gèvres – 75004, Paris).

Article 5 – Moyens d’actions –

Les moyens d’action de la Ligue sont : la publication d’un bulletin d’information et de toutes autres publications en relation avec son objet, la diffusion de matériel et de documents ludiques ou techniques, l’organisation de manifestations sous la forme de rencontres amicales ou de tournois ainsi que tout autre moyen d’action définit par le Bureau de la Ligue et qui contribue à la réalisation de son objet.


Article 6 – Associations affiliées –

Pour prétendre à être affiliée à la Ligue, une association doit être sans but lucratif (type loi 1901), posséder un compte bancaire ou postal. Ses statuts ne doivent pas contrevenir aux présents Statuts. De plus, l’association doit accepter de signer une convention avec la Ligue.
Toutes les relations, facilités et privilèges seront dirigées par ladite convention.
Un représentant est choisi au sein de chaque association adhérente pour représenter celle-ci dans les différentes assemblées de l’association.

Article 7 – Membres de la Ligue –


Seules les personnes physiques peuvent être membres de la Ligue.
La Ligue se compose de :
• Membres,
• Membres d’Honneur.
Les Membres de la Ligue à jour de cotisation sont appelés Membres.
Les Membres d’Honneur n’ont pas à s’acquitter de leur cotisation. Ils ont les mêmes droits que les Membres.


Article 8 – Adhésion et cotisation –

Le montant de la cotisation fixé apparaît dans le Règlement Intérieur et peut prendre en compte l’appartenance à une association affiliée. Le montant peut différer d’une association affiliée à une autre.
Ce montant peut subir des modifications d’une année sur l’autre par décision du Conseil d’Administration, au scrutin majoritaire et ce changement apparaîtra dans les modifications du Règlement Intérieur.

Conditions d’adhésion à l’association :

• Souscrire par bulletin d’adhésion et s’acquitter de la cotisation annuelle fixée par le Conseil d’administration chaque année au terme de l’exercice, lors de l’assemblée générale;
• être agréé par le Conseil d’administration ;

Sont membres adhérents, toutes personnes physiques, ayant la capacité juridique, qui ont versé une cotisation annuelle fixée chaque année par le Conseil.

Aucun simple membre de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.

Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués par affichage permanent sur le site Internet de l’association.

Le Conseil d’administration tranchera tout litige par une décision prise à la majorité simple de ses membres, la voix du Président étant prépondérante en cas d’égalité.

Article 9 – Radiation –

La qualité de membre de la Ligue se perd par :

• Le décès ;
• La démission qui doit être adressée par écrit au Conseil d’administration ;
• Le non paiement de la cotisation dans un délai de 2 mois après sa date d’exigibilité ;
• Le non paiement des sommes prévues en contrepartie des prestations de la Ligue ;
• Le non respect des Statuts ou du Règlement Intérieur de la Ligue ;
• La dissolution d’une association adhérente ou la modification de ses statuts entraînant des orientations différentes du domaine ludique ;
• La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 10 – Ressources -

Les ressources de l’association comprennent :

• Le montant des cotisations versées par les membres de l’association ;
• Les subventions susceptibles d’être accordées par la Communauté Européenne, l’Etat, la région, le département, la commune ou ses établissements publics.
• Les recettes des biens vendus par l’association ou des prestations de services rendus ;
• Des dons manuels ;
• Des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association ;
• Toutes ressources autorisées par la loi.

L’association assure la gestion et le contrôle de son patrimoine, des biens qui lui sont confiés et de l’ensemble de son activité.

Article 11 - Conseil d’administration –


L’association est administrée bénévolement par un Conseil d’Administration responsable devant l’Assemblée Générale.

Pour être membre du Conseil il faut impérativement:

• être membre de l’association depuis plus de 6 mois, être âgé de plus de 18 ans et jouir de ses droits civiques. Cette condition n’est pas à remplir dans le cas de démission de l’ensemble du Conseil.

Le Conseil d’administration est composé de 3 membres minimum et de 16 membres maximum, rééligibles, élus par l’Assemblée Générale parmi ses adhérents, pour 1 an à scrutin secret.
Chaque membre du Conseil d’administration est élu à la majorité absolue par les membres de l’assemblée générale, présents lors de la réunion.

Le Conseil d’administration est composé de droit à la création de l’association par :
- Monsieur GAURON Guillaume né le 12 Décembre 1980 à Paris 11è (75), de nationalité Française demeurant au 33 rue des 3 bornes 75011 Paris
- Monsieur SANSOT François né le 18 Novembre 1979 à Argenteuil (95), de nationalité Française demeurant au 5 avenue du Général de Gaulle 95230 Soisy Sous Montmorency
- Monsieur BARUSSEAUD Patrick né le 20 octobre 1968 à Bordeaux (33), de nationalité Française demeurant au 98 avenue de Saige, résidence les acacias, Bat D3, appt 281, 33600 Pessac.
- Monsieur LE DELETER Cédric né le 23 janvier 1978 à Chambray-Lès-Tours (37), de nationalité Française demeurant au 14bis rue de la borde, 45550 Saint Denis de l'Hotel.
- Monsieur WIELS Fabrice né le 21 octobre 1970 à Montignies le Tilleul (Belgique), de nationalité Belge demeurant au 15 rue du raccord, 6200 Chatelet, Belgique.
- Monsieur HOF Jean-Michel né le 11 avril 1972 à Tourcoing (59), de nationalité Française demeurant au 18 rue de Roncq, 59200 Tourcoing.
- Monsieur LEFEBVRE Cedric né le 14 mers 1978 à Villerupt (54), de nationalité Française demeurant au 11A rue des pivettes, 13800 Istres.
- Monsieur GERAY Jean-Louis né le 14 mars 1966 à Le Mans (72), de nationalité Française demeurant au 2 rue de Lausanne, 720000 Le Mans.
- Monsieur BONDON Pascal né le 14 mai 1978 à La Garenne Colombes (92), de nationalité Française demeurant au 61 boulevard National, 92250 La Garenne Colombes.

Le Conseil d’administration se renouvelle tous les ans.
Les membres sortants sont rééligibles.

En cas de poste vacant, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Chaque membre du Conseil peut donner sa démission par écrit avec un préavis de 2 mois.

Parmi ses membres, le Conseil d’administration choisit à bulletin secret les personnes composant le bureau à savoir :

• un Président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
• un Vice-président, aide le Président dans ses fonctions et le remplace en cas d’indisponibilité.
• un Trésorier, rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
• un Trésorier adjoint, aide le Trésorier dans ses fonctions et le remplace en cas d’indisponibilité.
• un Secrétaire soumet un compte rendu des réunions et des courriers officiels de l’association.
• un Secrétaire adjoint, aide le Secrétaire dans ses fonctions et le remplace en cas d’indisponibilité.


Le Bureau est élu pour 1 an.

Les membres sortants sont rééligibles.


Seuls les administrateurs comptant au moins un an de présence au Conseil d’Administration, peuvent être éligibles au Bureau, sauf en cas de démission de l’ensemble du Conseil.

Les fonctions de Président, de Vice-président, de Trésorier, de Trésorier adjoint et de Secrétaire sont prioritairement réservées aux membres du Conseil d’Administration élus en Assemblée Générale.
En cas de poste vacant, le Conseil pourvoit au remplacement des membres du bureau parmi ses adhérents élus. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Sur proposition du Président, le CA peut modifier la répartition des fonctions attribuées aux différents membres du Bureau. Ces décisions devront être ratifiées par la première assemblée générale.

Les recettes sont constatées et les dépenses sont ordonnancées par le Président et contrôlées par le Trésorier.

Le Bureau se réunit chaque fois qu’il est convoqué par le Président. Les membres du Conseil d’Administration peuvent être invités.

Tout membre élu du Bureau qui, sans avoir motivé son absence n’aura pas assisté à 2 réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Les premiers membres du bureau sont :

- Monsieur GAURON Guillaume né le 12 Décembre 1980 à Paris 11è (75), de nationalité Française demeurant au 33 rue des 3 bornes 75011 Paris en qualité de Président.
- Monsieur BONDON Pascal né le 14 mai 1978 à La Garenne Colombes (92), de nationalité Française demeurant au 61 boulevard National, 92250 La Garenne Colombes en qualité de Vice-président.
- Monsieur SANSOT François né le 18 Novembre 1979 à Argenteuil (95), de nationalité Française demeurant au 5 avenue du Général de Gaulle 95230 Soisy Sous Montmorency en qualité de Trésorier.
- Monsieur LEFEBVRE Cedric né le 14 mers 1978 à Villerupt (54), de nationalité Française demeurant au 11A rue des pivettes, 13800 Istres en qualité de Trésorier adjoint.
- Monsieur WIELS Fabrice né le 21 octobre 1970 à Montignies le Tilleul (Belgique), de nationalité Belge demeurant au 15 rue du raccord, 6200 Chatelet, Belgique en qualité de Secrétaire
- Monsieur HOF Jean-Michel né le 11 avril 1972 à Tourcoing (59), de nationalité Française demeurant au 18 rue de Roncq, 59200 Tourcoing en qualité de Secrétaire adjoint.

Le Conseil d’administration se réunit au minimum tous les 6 mois sur convocation du président ou sur la demande de 2 de ses membres.

Le Conseil d’Administration est convoqué par le président du Conseil d’Administration par:
• Bulletin d’information sur le site et dans le local de l’association ;
• Convocation individuelle par mail.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Le conseil d’administration dispose de tout pouvoir pour gérer, diriger et administrer en toutes circonstances sous réserve des pouvoirs expressément et statutairement réservés à l’Assemblée générale.

Chaque séance fera l’objet d’un procès verbal signé par le Président puis par le Trésorier et le Secrétaire, consigné dans un registre tenu à cet effet.

Tout membre élu du Conseil qui sans avoir motivé son absence, n’aura pas assisté à 2 réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement de leur frais sur justificatifs. Leurs fonctions sont bénévoles.

Le Bureau peut se faire aider par des personnes physiques qu’il cooptera, ces personnes constituant le Staff de la Ligue. Le bureau a tout pouvoir sur le Staff.


La Ligue ne constitue en aucun cas un label. Nul ne peut se réclamer de la Ligue sans mandat écrit de celle ci.


Article 12 – Rôle des membres du bureau –

Le Président représente la Ligue dans tous les actes de la vie civile. Il ordonne les dépenses.

Le Trésorier tient les comptes de la Ligue. Il est aidé par tout comptable reconnu nécessaire. Il effectue tout paiement et perçoit toute recette sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité probante, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses. Il rend également compte de sa gestion lors de chaque assemblée générale annuelle appelée notamment à statuer sur les comptes.

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance. Il rédige les procès verbaux tant des assemblées générales que des réunions du Conseil d’Administration. C’est lui aussi qui tient le registre spécial prévu par la loi du 1er juillet 1901.


Article 13 – Dispositions communes pour la tenue des assemblées générales –

A cet effet, 30 jours au moins avant l’Assemblée Générale, le secrétaire convoque tous les membres de l’association par courriel ou par courrier.

L’ordre du jour, établi par le Conseil d’administration, est obligatoirement indiqué sur les convocations.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée ordinaire, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Les votes par correspondance sont autorisés, que ce soit par voie postale ou électronique. Si le vote a lieu à scrutin secret, les votes par correspondance sont pris en compte en respectant au mieux l’anonymat. Un membre présent ayant voté par correspondance ne peut voter lors de l’assemblée générale que si son vote par correspondance peut être annulé.

Les décisions sont prises à la majorité simple.
Les détails des votes sont décrits dans le Règlement Intérieur.

Les décisions prises par l’Assemblée Générale sont adoptées aux conditions de quorum et de majorité suivantes :
- Le total des voix doit représenter un tiers des membres.
- En outre, au moins les deux tiers du Bureau doivent participer au vote.

En cas d’impossibilité d’atteindre ce double quorum, une seconde assemblée générale convoquée à une date établit par les membres présents dans un délai maximum d’un mois d’intervalle pourra valablement délibérer quelle que soit la fraction des membres présents et des voix représentées. .
En cas d’égalité des voix, celle du Président est prépondérante.

Il est tenu procès verbal des séances.

Article 14 – Assemblée générale ordinaire –

Le Bureau de l’Assemblée est celui du Conseil d’Administration.
Le Président du Conseil d’administration, assisté des membres du Bureau, préside l’Assemblée.

Chaque année, au plus tard 2 mois après la fin de l’exercice associatif, l’Assemblée Générale Ordinaire présidée par Le président de la Ligue se réunie aux fins de statuer sur le bilan des activités de l’association aux vues du rapport de gestion établi par le trésorier sur la situation générale de l’association, exposé par le président du Conseil d’administration, président de l’Assemblée, et plus généralement sur toutes questions soumises à l’ordre du jour. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle à verser par les Membres selon leur appartenance ou non à chacune des associations affiliées.
Les membres sont convoqués dans les conditions prévues à l’article 13.

Le Secrétaire soumet un compte rendu des réunions et des courriers officiels de l’association.
L’Assemblée procède, lorsque cela est prévu, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au scrutin secret, des membres du Conseil sortants.

Les procès verbaux des délibérations et des votes de l’Assemblée Générale Ordinaire sont transcrits sur un registre, puis signés par le Président, le Trésorier et le Secrétaire.

Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent et certifié conforme par le Bureau de l’Assemblée.


Les votes ont lieu à main levée sauf si le quart des membres présents exige un vote au scrutin secret. Ces votes peuvent être effectués par correspondance sur décision du Conseil d’Administration.


Article 15 - Assemblée Générale Extraordinaire-


L’Assemblée Générale extraordinaire se réunit sur demande du président ou sur une proposition d’une fraction des membres du CA représentant au moins un tiers des voix composant ce dernier.
L’Assemblée Générale Extraordinaire se réunit sur convocation du secrétaire dans les conditions prévues à l’article 13.

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la liquidation et la dévolution des biens de la Ligue, selon les règles prévues aux articles 17, et 18 des présents Statuts, ou la fusion avec une autre association ayant les mêmes buts.

S’agissant d’une situation exceptionnelle qui peut conditionner l’existence de l’association, les décisions seront prises à la majorité des 2/3 supérieurs des membres présents de l’association lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire.
Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Les votes ont lieu à main levée sauf si le quart des membres présents exige un vote au scrutin secret.
Si le vote a lieu à scrutin secret, les votes par correspondance sont pris en compte en respectant au mieux l’anonymat.

Article 16 - Règlement intérieur -

Le Bureau établit un Règlement Intérieur et le fait approuver par l'assemblée générale ou à défaut, par le Conseil d’Administration.

Le Règlement Intérieur est destiné à fixer les différents points non prévus par les Statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de la Ligue.

Le Règlement Intérieur comprend aussi l’ensemble des règles destinées à fixer le cadre ludique dans lequel évoluent les joueurs des associations affiliées à la Ligue.

Chaque association affiliée s’engage de par son inscription à respecter dans son intégralité le règlement intérieur de la Ligue.

Article 17 – Dissolution, liquidation et dévolution des biens -

La dissolution ne peut être prononcée que par une assemblée générale extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet, conformément à l’article 14 des présents Statuts.

En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens de la Ligue. Elle attribue l’actif net, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901, à une ou plusieurs associations déclarées de but humanitaire ou social, à des œuvres de charité ou à une association poursuivant un but identique à la présente association.

En aucun cas, les Membres ne pourront se voir attribuer une part quelconque des biens de la Ligue.

Article 18 – Pouvoirs -

L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président ou toute personne membre de l’association exceptionnellement mandatée par lui à cet effet.

Article 19 – Exercice associatif -


L’exercice associatif débute le premier septembre et se termine le 31 août de l’année suivante.



Fait à : _______________

Le : ________________

_________________
Phil Goude
I'm not a Doctor, I'm Chairman of IDTL
________________________________
"Dungeon Twister c'est comme les endives : plus t'en manges et plus t'apprécies" - Marco le 15/09/2008


25 Fév 2009, 17:53
Profil YIM Site Internet
Prince d'Orl
Avatar de l’utilisateur

Messages: 3020
Localisation: Orléans, Centre [France]
Message An english version to be corrected !
Thanks :)

International league of Dungeon Twister




STATUTES
ASSOCIATION LAW 1901


Between the undersigneds founders:

- Mr GAURON Guillaume born on December 12th, 1980 in Paris 11th (75), of French nationality remaining with 33 rue des 3 terminals, 75011 Paris.
- Mr SANSOT François born on November 18th, 1979 in Argenteuil (95), of French nationality remaining to 5 avenue du Général de Gaulle, 95230 Soisy s/Montmorency.
- Mr BARUSSEAUD Patrick born on October 20th, 1968 in Bordeaux (33), of French nationality remaining with 98 avenue de Saige, residence the acacias, Beats D3, appt 281, 33600 Pessac.
- Mr WIELS Fabrice born on October 21st, 1970 in Montignies the Lime (Belgium), of Belgian nationality remaining with 15 rue du connection, 6200 Chatelet, Belgium.
- Pascal Mr BUNG born on May 14th, 1978 with Garenne Doves (92), of French nationality remaining with 61 boulevard National, 92250 La Garenne Doves.

Article 1 - Form - Denomination

It's create in the form of an association, governed by the general principles of the duty applicable to the contracts and obligations by the law of July 1st, 1901 and the decree of August 16th, 1901, like by these statutes.

The association's name is:

“INTERNATIONAL LEAGUE OF DUNGEON TWISTER”
(Called “the League”).

Article 2 - Object -

This association has as an aim:

• To promote a ludic and artistic dynamics within the framework of the game Dungeon Twister .
• To coordinate and support the action of its members within the framework of the game Dungeon Twister.
• The League will also ensure of the activities of diffusion near the general public.

Association “International League Dungeon Twister” is laic, apolitical and respectful personal and religious convictions of its members.

Article 3 - Addresses -

The head office of the League is fixed by convention in Paris. It could be transferred by decision from the Office, and will then be notified in the Internals Rules in waiting of the modification of the Statutes.

Article 4 - Duration -

Association is made up for one unlimited period as from its preliminary declaration carried out near the Police headquarter (Office of Associations, 12 quai de Gèvres - 75004, Paris).

Article 5 - Means of actions -

The means of action of the League are: the publication of and a all other publication news bulletin in relation to its object, the diffusion of material and ludic or technical documents, the organization of demonstrations in the form of friendly meetings or tournaments as any other means of action defines by the Office of the League and which contributes to the realization of its object.


Article 6 - Affiliated associations -

To claim with being affiliated to the League, an association must be non-profit-making (type law 1901), to have an bank account or postal. Its statutes should not contravene the present Statutes. Moreover, association must agree to sign a convention with the League.
All the relations, facilities and privileges will be directed by the aforementioned convention.
A representative is selected within each adherent association to represent this one in the various assemblies of association.

Article 7 - Members of the League -


Only the natural persons can be members of the League.
The League is composed of:
• Members,
• Members of Honor.
The Members of the up to date League of contribution are called Membres.
The Members of Honor do not have to discharge their contribution. They have the same rights as the Members.


Article 8 - Adhesion and contribution -

The amount of the contribution fixed appears in the Internals Rules and can take into account the membership of an affiliated association. The amount can differ from an association affiliated to another.
This amount can undergo one year modifications on the other by resolution of the Board of Directors, with the majority poll and this change will appear in the modifications of the Internals Rules.

Conditions of membership to association:

• To subscribe by bulletin of adhesion and to discharge annual contribution fixed by the Board of directors each year at the end of the exercise, at the time of the general meeting;
• to be approved by the Board of directors;

Are adherent members, all natural persons, having legal capacity, who poured a fixed annual contribution each year by the Council.

No simple member of association is personally responsible for the underwriting liabilities by it. Only the inheritance of association answers of its engagements.

Each member undertakes to respect these statutes which are communicated to him by permanent posting on Internet site of association.

The Board of directors will slice any litigation by a decision taken in the majority simple of his members, the voice of the President being dominating in the event of equality.

Article 9 - Radiation -

The membership of the League is lost by:

• The death;
• The resignation which must be addressed to the Board of directors in writing;
• Nonthe payment of the contribution within 2 month after its date of current liability;
• Nonthe payment of the sums envisaged n the other hand of the services of the League;
• Nonthe respect of the Statutes or the Rules of procedure of the League;
• The dissolution of an adherent association or modification of its statutes involving of the orientations different from the ludic field;
• Radiation on serious grounds. This one will be pronounced by the board of directors after having heard the explanations of the interested party convened by registered letter with acknowledgment of delivery.

Article 10 - Resources -

The resources of association include/understand:

• The amount of the contributions poured by the members of association;
• Subsidies likely to be granted by the European Community, the State, the area, the department, the commune or its public corporations.
• Receipts of the goods sold by association or the performances of service returned;
• Manual gifts;
• Interests and incomes of the goods and values belonging to association;
• All resources authorized by the law.

Association ensures the management and the control of its inheritance, the goods which are entrusted to him and the whole of its activity.

Article 11 - Board of directors -


Association is managed voluntarily by a responsible Board of directors before the General meeting.

To be member of the Council it is necessary imperatively:

• to be member of association since more than 6 months, to be old of more than 18 years and to enjoy its civic rights. This condition is not in the case of to fill resignation of the whole of the Council.

The Board of directors is composed of 3 members minimum and 16 members maximum, re-eligible, elected by the General meeting among his members, for 1 year with secret vote.
Each member of the Board of directors is elected in the majority absolute by the members of the general meeting, present during the meeting.

The Board of directors is composed of right to creation of association by:
- Mr GAURON Guillaume born on December 12th, 1980 in Paris 11th (75), of French nationality remaining with 33 rue des 3 terminals 75011 Paris
- Mr SANSOT François born on November 18th, 1979 in Argenteuil (95), of French nationality remaining with 5 avenue du Général de Gaulle 95230 Soisy s/Montmorency
- Mr BARUSSEAUD Patrick born on October 20th, 1968 in Bordeaux (33), of French nationality remaining with 98 avenue de Saige, residence the acacias, Beats D3, appt 281, 33600 Pessac.
- Mr the DELETER Cédric born on January 23rd, 1978 with Chambray-The-Turns (37), of French nationality remaining with 14bis rue de la borders, 45550 Saint Denis of the Hotel.
- Mr WIELS Fabrice born on October 21st, 1970 in Montignies the Lime (Belgium), of Belgian nationality remaining with 15 rue du connection, 6200 Chatelet, Belgium.
- Mr HOF Jean-Michel born on April 11th, 1972 in Tourcoing (59), of French nationality remaining with 18 rue de Roncq, 59200 Tourcoing.
- Mr LEFEBVRE Cedric born the 14 seas 1978 in Villerupt (54), of French nationality remaining with the 11A street of the pivettes, 13800 Istres.
- Mr GERAY Jean-Louis born on March 14th, 1966 in Mans (72), of French nationality remaining to 2 rue de Lausanne, 720000 Mans.
- Pascal Mr BUNG born on May 14th, 1978 with Garenne Doves (92), of French nationality remaining with 61 boulevard National, 92250 La Garenne Doves.

The Board of directors renews itself every year.
The outgoing members are re-eligible.

In the event of vacant post, the council provides temporarily for the replacement with its members to the next general meeting.
The capacities of the members thus elected end at the time where the mandate of the replaced members should normally expire.

Each member of the Council can give his written resignation with a 2 months notice.

Among its members, the Board of directors chooses with secret bulletin the people composing the office namely:

• a President, assisted members of the council, chairs the assembly and makes a statement on the moral situation of association.
• a Vice-president, helps the President in his functions and replaces it in the event of unavailability.
• a Treasurer, gives an account of his management and subjects the assessment to the approval of the assembly.
• an associated Treasurer, assistance the Treasurer in his functions and replaces it in the event of unavailability.
• a Secretary subjects minutes of the meetings and official mails of association.
• an Assistant secretary, helps the Secretary in his functions and replaces it in the event of unavailability.


The Office is elected for 1 year.

The outgoing members are re-eligible.


Only the administrators at least cash a year of presence to the Board of directors, can be eligible at the Office, except in the event of resignation of the whole of the Council.

The president's functions, of Vice-president, Treasurer, assistant Treasurer and Secretary are firstly reserved to the members of the Board of directors elected as a General meeting.
In the event of vacant post, the Council provides for the replacement with the members with the office among its elected members. The capacities of the members thus elected end at the time where the mandate of the replaced members should normally expire.
On a proposal from the President, CA can modify the distribution of the functions allotted to the various members of the Office. These decisions will have to be ratified by the first general meeting.

The receipts are noted and the expenditure is scheduled by the President and is controlled by the Treasurer.

The Office meets each time he is convened by the President. The members of the Board of directors can be invited.

Any elected member of the Office which, without to have justified its absence will not have attended 2 consecutive meetings, could be regarded as resigner.
The first members of the office are:

- Mr GAURON Guillaume born on December 12th, 1980 in Paris 11th (75), of French nationality remaining with 33 rue des 3 terminals 75011 Paris in quality of president.
- Pascal Mr BUNG born on May 14th, 1978 with Garenne Doves (92), of French nationality remaining with 61 boulevard National, 92250 La Garenne Doves in the capacity as Vice-president.
- Mr SANSOT François born on November 18th, 1979 in Argenteuil (95), of French nationality remaining with 5 avenue du Général de Gaulle 95230 Soisy s/Montmorency in the capacity as Treasurer.
- Mr LEFEBVRE Cedric born the 14 seas 1978 in Villerupt (54), of French nationality remaining with the 11A street of the pivettes, 13800 Istres in the capacity as assistant Treasurer.
- Mr WIELS Fabrice born on October 21st, 1970 in Montignies the Lime (Belgium), of Belgian nationality remaining with 15 rue du connection, 6200 Chatelet, Belgium in the capacity as Secretary
- Mr HOF Jean-Michel born on April 11th, 1972 in Tourcoing (59), of French nationality remaining with 18 rue de Roncq, 59200 Tourcoing in the capacity as Assistant secretary.

The Board of directors meets at least every 6 months on convocation of the president or the request for 2 of his members.

The Board of directors is convened by the chairman of the board by:
• News bulletin on the site and in the room of association;
• Individual convocation by email.

The decisions are made in the majority of the voices; in the event of division, the voice of the president is dominating.

The board of directors has any capacity to manage, direct and manage in all circumstances subject to the capacities expressly and under the articles reserved for the General meeting.

Each meeting will be the subject of a statement signed by the President then by the Treasurer and the Secretary, consigned in a register held for this purpose.

Any elected member of the Council which without to have justified its absence, will not have attended 2 consecutive meetings, could be regarded as resigner.

The members of the board of directors are entitled to refunding of their expenses on documents in proof. Their functions are voluntary.

The Office can be made help by natural persons whom he will co-opt, these people constituting the Staff of the League. The office has all to be able on Staff.


The League does not constitute to in no case a label. No one cannot claim League without mandate written of that Ci.


Article 12 - Role of the members of the office -

The President represents the League in all the acts of the civil life. It orders the expenditure.

The Treasurer keeps the accounts of the League. He is helped by any accountant found necessary. He carries out any payment and perceives any receipt under the monitoring of the President. He holds a convincing accountancy, from day to day, of all the operations as well in receipts as in expenditure. He also gives an account of his management at the time of each annual general meeting called in particular to rule on the accounts.

The Secretary is charged with all that relates to the correspondence. He writes the statements as well general meetings as board meetings. It is him also which holds the special register envisaged by the law of July 1st, 1901.


Article 13 - Common provisions for the behavior of the general meetings -

For this purpose, at least 30 days before the General meeting, the secretary convenes all the members of association by email or mail.

The day order, established by the Board of directors, is obligatorily indicated on the convocations.
Will not have to be treated, at the time of the ordinary assembly, that the questions subjected to the day order.

The votes by correspondence are authorized, whether it is by post way or electronics. If the vote takes place with secret vote, the votes by correspondence are taken into account by respecting anonymity as well as possible. An attending member having voted by correspondence can vote at the time of the general meeting only if its vote by correspondence can be cancelled.

The decisions are made in the majority simple.
The details of the votes are described in the Rules of procedure.

The decisions taken by the General meeting are adopted in the conditions of following quorum and majority:
- total of the voices must represent a third of the members.
- in addition to, at least two thirds of the Office must take part in the vote.

In the event of impossibility of reaching this double quorum, one second general meeting convened on a date establishes by the attending members within a one month maximum delay of interval will be able validly to deliberate whatever the fraction on the attending members and voices represented.
In the event of equality of the voices, that of the President is dominating.

He is held statement of the meetings.

Article 14 - Standard general meeting -

The Office of the Parliament is that of the Board of directors.
The Chairman of the board, assisted members of the Office, chairs the Parliament.

Each year, at the latest 2 months after the end of the associative exercise, the Standard general meeting chaired by the president of the League joined together for purposes to rule on the assessment of the activities of association to the sights of the annual report established by the treasurer on the general situation of association, reported on the chairman of the board, chair of the Parliament, and more generally on all questions subjected to the day order. She fixes also the amount of the annual contribution to pour by the Members according to their membership or not of each affiliated association.
The members are convened under the conditions envisaged in article 13.

The Secretary subjects minutes of the meetings and official mails of association.
The Parliament proceeds, when that is envisaged, after exhaustion of about a day, with the replacement with the secret vote, of the outgoing members of the Council.

The statements of the deliberations and the votes of the Standard general meeting are transcribed on a register, then signed by the President, the Treasurer and the Secretary.

It is also held an attendance sheet which is signed by each attending member and certified by the Office of the Parliament.


The votes take place by a show of hands except if the quarter of the attending members requires a vote with the secret vote. These votes can be carried out by correspondence on resolution of the Board of Directors.


Article 15 - Extraordinary general meeting


The Extraordinary general assembly meets on request of the president or a proposal for a fraction of the members of CA representing at least a component third of the voices this last.
The Extraordinary general assembly meets on convocation of the secretary under the conditions envisaged in article 13.

The extraordinary general assembly is qualified to amend, to decide dissolution, the liquidation and the devolution of the goods of the League, according to the rules envisaged in articles 17, and 18 of these Statutes, or fusion with another association having the same goals.

Being an exceptional situation which can condition the existence of association, the decisions will be made in the majority of the 2/3 superiors of the attending members of association at the time of the Extraordinary general assembly.
The vote by proxy is not authorized.
The votes take place by a show of hands except if the quarter of the attending members requires a vote with the secret vote.
If the vote takes place with secret vote, the votes by correspondence are taken into account by respecting anonymity as well as possible.

Article 16 - Rules of procedure -

The Office establishes Rules of procedure and the fact of approving by the general meeting or failing this, by the Board of directors.

The Rules of procedure are intended to fix the various points not envisaged by the Statutes, in particular those which milked with the internal administration of the League.

The Rules of procedure include/understand also the whole of the rules intended to fix the ludic framework in which the players of associations affiliated to the League evolve/move.

Each affiliated association begins from its inscription to respect in its entirety the rules of procedure of the League.

Article 17 - Dissolution, liquidation and devolution of the goods -

Dissolution can be marked only by one extraordinary general assembly, especially convened for this purpose, in accordance with article 14 of these Statutes.

In the event of dissolution, the extraordinary general assembly designates one or more liquidators in charge of the liquidation of the goods of the League. She allots the credit net, in accordance with article 9 of the law of July 1st, 1901, with one or more declared associations of humane or social goal, with charity works or an association working towards an end identical to the present association.

To in no case, the Members will not be able to see themselves allotting an unspecified share of the goods of the League.

Article 18 - Capacities -

Association is represented in justice and in all the acts of the civil life by the President or any person member of the association exceptionally elected by him for this purpose.

Article 19 - Associative exercise -

The associative exercise begins on September first and finishes on August 31st of the following year.


Fact with: _____________

: ______________

_________________
Phil Goude
I'm not a Doctor, I'm Chairman of IDTL
________________________________
"Dungeon Twister c'est comme les endives : plus t'en manges et plus t'apprécies" - Marco le 15/09/2008


25 Fév 2009, 17:57
Profil YIM Site Internet
Afficher les messages postés depuis:  Trier par  
Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 2 messages ] 


Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages

Rechercher:
Aller à:  
cron
Powered by phpBB © phpBB Group.
Designed by Vjacheslav Trushkin for Free Forums/DivisionCore.
Traduction par: phpBB-fr.com & phpBB.biz